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Présentation
générale (Mise
à jour du 1er janvier 2010)
Objectifs
Le Syndicat
Mixte a pour objet la gestion de l’école, de
l’accueil périscolaire, du centre de loisirs et du
restaurant scolaire et les investissements nécessaires
à leur fonctionnement à l’exclusion des
investissements immobiliers.
Composition
Créé
pour une durée illimitée sur le territoire des communes
de ROUFFIAC et de SAINT SEVER DE SAINTONGE, le Syndicat Mixte
regroupe ces deux communes et la Communauté de Communes du
Pays Santon.
Toutefois,
la Communauté de Communes du Pays Santon n’adhère au
Syndicat que pour sa propre compétence statutaire concernant
la ‘politique de l’éducation d’intérêt
communautaire’ qui comprend la gestion et la charge des agents
attachés aux établissements scolaires et
périscolaires
(Garderie, Accueil de loisirs) chargés du nettoyage des locaux
et de la surveillance et de l’animation des élèves en
temps ou hors temps scolaire ainsi que du service en restaurant
scolaire.
Sont donc
exclus de ce champ de compétence, les agents chargés de
la préparation des repas en cuisine, les agents chargés
de l’entretien des locaux affectés à la restauration
scolaire et les agents chargés de la gestion administrative du
Syndicat.
Le Comité
Syndical est constitué de dix délégués
titulaires dont quatre sont élus du Conseil Municipal de
ROUFFIAC, quatre du Conseil Municipal de SAINT SEVER DE SAINTONGE et
deux de la Communauté de Communes du Pays Santon.
Le Bureau du
Syndicat est composé de cinq membres élus par le
Comité , le
Président, le Vice-président et trois membres.
Ressources
financières
Les
principales recettes du Syndicat comprennent
-
les contributions des deux communes au prorata du nombre
d’enfants fréquentant l’École Intercommunale de Saint
Sever / Rouffiac au 1er
janvier de l’année en cours.
-
le produit des redevances correspondant aux services
assurés,
-
les subventions,
-
les participations,
-
les aides spécifiques,
-
les emprunts.
Fonctionnement
Le
Comité Syndical en 2010
Le
secrétariat administratif et comptable est assuré par
le personnel communal de Saint-Sever de Saintonge moyennant
rétribution au prorata du temps passé.
Membres
titulaires
ROUFFIAC |
SAINT SEVER DE
SAINTONGE |
COMMUNAUTÉ DE
COMMUNES DU PAYS SANTON |
| ARNAUD Joël |
BRUNG Anny |
|
| ARCHAMBAUD Sébastien |
HERVÉ Pierre |
CARDIN Joël |
| MARC Carmen |
QUINTARD Marie-Laure |
GIRAUD Danièlle |
| de SAMIE Marie-Georges |
TIBURCE Jean-Michel |
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Membres
suppléants
|
ROUFFIAC
|
SAINT SEVER DE
SAINTONGE
|
COMMUNAUTÉ DE
COMMUNES DU PAYS SANTON
|
| TISSANDIER Julien |
DAVID Didier |
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BOYER Jean-Marie
|
LAGARDE Alain |
GAUVIN Philippe |
| GUÉLIN Étienne
|
GIRAUD Marie-Annick |
TIBERJ Martine |
| DESTRIEUX Pierre |
BRUNG Alain |
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Le
Bureau Syndical en 2010
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Président
|
Joël ARNAUD (Rouffiac) |
| Vice Président |
Anny BRUNG (St Sever) |
Membre
|
Danièlle GIRAUD (Communauté de Communes du Pays
Santon) |
| Membre |
Marie-Laure QUINTARD (St Sever) |
| Membre |
Marie-Georges de SAMIE (Rouffiac) |
Le
personnel en 2010 et leur mission
|
| L’employeur
de tout le personnel est le Syndicat Mixte ROUFFIAC / ST SEVER. |
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| Mallory
BRET |
ALSH / Inter classes / Garderie /
Ménage |
| Valérie
BRIDIER |
ALSH / Inter classes / Garderie
|
| Sandrine
PAIN |
Directrice ALSH
/ Inter classes / Garderie / Ménage |
Lætitia
GILARDIT
|
Restaurant scolaire /
Ménage |
| Myriel
HERVÉ |
ATSEM / Ménage |
| Sophie
VANLERBERGHE |
ATSEM / Inter classes / Ménage |
Monique
VIAL
|
Restaurant scolaire |
Activités
L’assistance
scolaire (2009/2010)
Myriel HERVÉ
et Sophie VANLERBERGHE assurent la fonction d’ATSEM (Agent
Territorial Spécialisé en École Maternelle) au
sein des deux classes maternelles de l’école intercommunale.
Elles assistent les enseignants dans leur mission d’éducation
(Myriel pour les petites et moyennes sections et Sophie pour la
grande section).
L’assistance
périscolaire
Sandrine PAIN, Mallory BRET, Valérie
BRIDIER se joignent, en fonction
de leur emploi du temps, à Myriel et Sophie pour assurer les
postes d’assistance aux enfants pendant les repas, de surveillance
pendant l’inter classes (Entre 11 heures 45 et 13 heures 15)
et de garderie le matin (Entre 7 heures 30 et 8 heures 50)
et/ou le soir (Entre 16 heures 30 et 19 heures). Toutes les
cinq assurent, pour leur part et en fonction de leur contrat de
travail, le ménage des locaux et de leurs alentours.
Le
restaurant scolaire
Monique VIAL
et Lætitia
GILARDIT assurent la confection des repas servis
aussi bien dans le cadre de l’année scolaire aux
élèves
et aux enseignants qu’à l’Accueil de Loisirs.
Une fois par
mois, la commission restauration se réunit et fixe les menus
pour le mois à venir. Le prix de la prestation est fixé
annuellement lors d’une réunion du comité syndical.
En début
de mois, chaque famille débitrice reçoit sa facture sur
le mois échu à payer dans les quinze jours auprès
de la perception de Pons.
L'Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
Sandrine PAIN, Directrice, Mallory BRET et Valérie
BRIDIER se
dépensent sans compter pour animer le Centre, sis à
Rouffiac dans les locaux de l’ancienne école. Si le
besoin se fait sentir, il est fait appel à des renforts
(Agents diplômés ou stagiaires en formation).
C’est une
école de vie où les enfants apprennent à
communiquer, à vivre ensemble et à respecter autrui. Le
centre est ouvert chaque mercredi de l’année scolaire, en
juillet et pendant les petites vacances scolaires sauf pour celles de
Noël.
Autorisé
pour un maximum de 48 enfants, il y a obligation de procéder
à
une inscription préalable des enfants, surtout pour le mois de
juillet. Le Comité Syndical a souhaité donner
priorité
aux enfants de Rouffiac et de Saint-Sever de Saintonge ; aussi, dans
un premier temps, les parents des enfants de ces 2 communes
reçoivent
le programme et le bulletin d’inscription. Passé un délai
de 2 semaines, l'ALSH ouvre ses portes aux enfants des communes
voisines et prend les inscriptions par ordre d’arrivée dans
la limite de 48 enfants par jour.
En début
de mois, chaque famille débitrice reçoit sa facture sur
le mois échu à payer dans les quinze jours auprès
de la perception de Pons.
Le
ménage
Chacune des
salariées assure, dans le cadre de son contrat de travail, le
ménage des locaux utilisés.
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